logo02 41 52 02 82
mairie.labreillelespins@orange.fr

La Breille-les-Pins

DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Cliquez sur les délibérations pour voir le contenu

Conseil municipal du 9 janvier Conseil municipal du 5 février
Convocation - Mise en ligne le 04/01/2024
DCM 2024-01 Convention de participation financière entre la commune et Saumur Habitat- Mise en ligne le 16/01/2024
DCM 2024-02 Adhésion au contrat d'assurance groupe "risques statutaires"- Mise en ligne le 16/01/2024
DCM 2024-03 Convention de partenariat ENS "Tourbières et ruisseau des Loges " - Site de l'étang des Loges- Mise en ligne le 16/01/2024
DCM 2024-04 Autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2024 - Mise en ligne le 16/01/2024
DCM 2024-05 Instruction des autorisations et actes relatifs au droit des sols et à la réglementation de la publicité extérieure, enseignes et pré enseignes - convention - avenant n.2- Mise en ligne le 16/01/2024
Liste des délibérations - Mise en ligne le 11/01/2024
Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 06/02/2024
Convocation - Mise en ligne le 30/01/2024
DCM 2024-06 Autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2024 - Mise en ligne le 08/02/2024
DCM 2024-07 Achat de terrain section AB 138 - Mise en ligne le 08/02/2024
DCM 2024-08 Plan de gestion ENS "Tourbières et ruisseau des Loges " - Site de l'étang des Loges : présentation et demande de subvention - Mise en ligne le 08/02/2024
DCM 2024-09 Frais de garde et de capture des animaux en divagation- Mise en ligne le 08/02/2024
DCM 2024-10 Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables - Mise en ligne le 08/02/2024
DCM 2024-11 Association la Carpe Breilloise redevance d'occupation du plan d'eau- Mise en ligne le 08/02/2024
Liste des délibérations - Mise en ligne le 08/02/2024
Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 05/03/2024
   
Conseil municipal du 4 mars Conseil municipal du 27 mars
Convocation - Mise en ligne le 26/02/2024
DCM 2024-12 Aide à la maitrise d'Ouvrage pour la rénovation énergétique du groupe scolaire- Mise en ligne le 05/03/2024
DCM 2024-13 Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents - Mise en ligne le 05/03/2024
DCM 2024-14 Vote des subventions 2024- Mise en ligne le 05/03/2024
Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/03/2024
Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 28/03/2024
Convocation - Mise en ligne le 15-03-2024
DCM 2024-15 Compte de gestion commune 2023 - Mise en ligne le 28/03/2024
DCM 2024-16 Compte Administratif commune 2023 - Mise en ligne le 28/03/2024
DCM 2024-17 Affectation des résultats de 2023 en 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024
DCM 2024-18 Vote des taux de fiscalité directe locale - Mise en ligne le 28/03/2024
DCM 2024-19 Budget primitif commune 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024
DCM 2024-20 Compte de gestion du lotissement la Croix du Jubilé 2023- Mise en ligne le 28/03/2024
DCM 2024-21 Compte Administratif du lotissement la Croix du Jubilé 2023- Mise en ligne le 28/03/2024
DCM 2024-22 Budget primitif du lotissement la Croix du Jubilé 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024
Liste des délibérations - Mise en ligne le 28/03/2024
Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 09/04/2024
   
Conseil municipal du 8 avril 2024 Conseil municipal du 29 avril 2024

Convocation - Mise en ligne le 29/03/2024
Liste des délibérations - Mise en ligne le 09/04/2024
DCM 2024-23 Renouvellement de l'adhésion à la fondation du patrimoine- Mise en ligne le 09/04/2024
DCM 2024-24 Versement d'un fonds de concours au SIEML- Mise en ligne le 09/04/2024
DCM 2024-25 Autorisation spéciales d'absences pour évènements familiaux - Mise en ligne le 09/04/2024
DCM 2024-26 Achat d'une épareuse- Mise en ligne le 09/04/2024
DCM 2024-27 Gestion des logements de la commune situés au presbytère- Mise en ligne le 09/04/2024
Compte rendu de la séance- Mise en ligne le 30/04/2024

Convocation - Mise en ligne le 22/04/2024
Liste des délibérations - Mise en ligne le 30/04/2024
DCM 2024-28 Bail emphytéotique des 3 logements du presbytère au profit de Maine-et-Loire Habitat- Mise en ligne le 30/04/2024
Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 06/06/2024
   
Conseil municipal du 3 juin 2024  
Convocation - Mise en ligne le 28/05/2024
Liste des délibérations- Mise en ligne le 06/06/2024
DCM 2024-29 Versement d'une subvention pour la semaine bleue - Mise en ligne le 06/06/2024
 
   
   
   
   
   
   

Délibérations des années précédentes

2023 2022 2021 2020

Valid XHTML 1.0 Transitional