Délibérations

logo 02 41 52 02 82
mairie.labreillelespins@orange.fr

DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Cliquez sur les délibérations pour voir le contenu

Conseil municipal du 3 février
Convocation - Mise en ligne le 28/01/2025 DCM 2025-01 Approbation de la charte du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine 2024-2039 - Mise en ligne le 04/02/2025 DCM 2025-02 Vote des subventions 2025 - Mise en ligne le 04/02/2025 DCM 2025-03 Association la Carpe Breilloise - Redevance d'occupation du domaine public - Mise en ligne le 04/02/2025 DCM 2025-04 Régie des Eaux de Saumur - Dispositif de télérelève - Implantation - Mise en ligne le 04/02/2025 Liste des délibérations - Mise en ligne le 04/02/2025 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 01/04/2025	Convocation - Mise en ligne le 17/03/2025 DCM 2025-05 Approbation du compte financier unique (CFU) de la commune- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-06 Affectation des résultats 2024 en 2025 de la commune- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-07 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2025- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-08 Budget primitif commune 2025- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-09 Approbation du compte financier unique (CFU) du lotissement- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-10 Versement d'une subvention pour l'association des donneurs de sang bénévoles- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-11 SIEML - Adhésion à la mission de conseil en énergie partagée- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-12 Versement d'un fond de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l'éclairage public- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-13 Travaux de reboisement de la parcelle numéro 13 - Mise en ligne le 01/04/2025 Liste des délibérations- Mise en ligne le 01/04/2025

Délibérations des années précédentes