Délibérations

logo 02 41 52 02 82
mairie.labreillelespins@orange.fr

DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Cliquez sur les délibérations pour voir le contenu

Conseil municipal du 9 janvier	Conseil municipal du 5 février
Convocation - Mise en ligne le 04/01/2024 DCM 2024-01 Convention de participation financière entre la commune et Saumur Habitat- Mise en ligne le 16/01/2024 DCM 2024-02 Adhésion au contrat d'assurance groupe "risques statutaires"- Mise en ligne le 16/01/2024 DCM 2024-03 Convention de partenariat ENS "Tourbières et ruisseau des Loges " - Site de l'étang des Loges- Mise en ligne le 16/01/2024 DCM 2024-04 Autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2024 - Mise en ligne le 16/01/2024 DCM 2024-05 Instruction des autorisations et actes relatifs au droit des sols et à la réglementation de la publicité extérieure, enseignes et pré enseignes - convention - avenant n.2- Mise en ligne le 16/01/2024 Liste des délibérations - Mise en ligne le 11/01/2024 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 06/02/2024	Convocation - Mise en ligne le 30/01/2024 DCM 2024-06 Autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2024 - Mise en ligne le 08/02/2024 DCM 2024-07 Achat de terrain section AB 138 - Mise en ligne le 08/02/2024 DCM 2024-08 Plan de gestion ENS "Tourbières et ruisseau des Loges " - Site de l'étang des Loges : présentation et demande de subvention - Mise en ligne le 08/02/2024 DCM 2024-09 Frais de garde et de capture des animaux en divagation- Mise en ligne le 08/02/2024 DCM 2024-10 Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables - Mise en ligne le 08/02/2024 DCM 2024-11 Association la Carpe Breilloise redevance d'occupation du plan d'eau- Mise en ligne le 08/02/2024 Liste des délibérations - Mise en ligne le 08/02/2024 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 05/03/2024

Conseil municipal du 4 mars	Conseil municipal du 27 mars
Convocation - Mise en ligne le 26/02/2024 DCM 2024-12 Aide à la maitrise d'Ouvrage pour la rénovation énergétique du groupe scolaire- Mise en ligne le 05/03/2024 DCM 2024-13 Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents - Mise en ligne le 05/03/2024 DCM 2024-14 Vote des subventions 2024- Mise en ligne le 05/03/2024 Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/03/2024 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 28/03/2024	Convocation - Mise en ligne le 15-03-2024 DCM 2024-15 Compte de gestion commune 2023 - Mise en ligne le 28/03/2024 DCM 2024-16 Compte Administratif commune 2023 - Mise en ligne le 28/03/2024 DCM 2024-17 Affectation des résultats de 2023 en 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024 DCM 2024-18 Vote des taux de fiscalité directe locale - Mise en ligne le 28/03/2024 DCM 2024-19 Budget primitif commune 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024 DCM 2024-20 Compte de gestion du lotissement la Croix du Jubilé 2023- Mise en ligne le 28/03/2024 DCM 2024-21 Compte Administratif du lotissement la Croix du Jubilé 2023- Mise en ligne le 28/03/2024 DCM 2024-22 Budget primitif du lotissement la Croix du Jubilé 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024 Liste des délibérations - Mise en ligne le 28/03/2024 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 09/04/2024

Conseil municipal du 8 avril 2024	Conseil municipal du 29 avril 2024
Convocation - Mise en ligne le 29/03/2024 Liste des délibérations - Mise en ligne le 09/04/2024 DCM 2024-23 Renouvellement de l'adhésion à la fondation du patrimoine- Mise en ligne le 09/04/2024 DCM 2024-24 Versement d'un fonds de concours au SIEML- Mise en ligne le 09/04/2024 DCM 2024-25 Autorisation spéciales d'absences pour évènements familiaux - Mise en ligne le 09/04/2024 DCM 2024-26 Achat d'une épareuse- Mise en ligne le 09/04/2024 DCM 2024-27 Gestion des logements de la commune situés au presbytère- Mise en ligne le 09/04/2024 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 30/04/2024	Convocation - Mise en ligne le 22/04/2024 Liste des délibérations - Mise en ligne le 30/04/2024 DCM 2024-28 Bail emphytéotique des 3 logements du presbytère au profit de Maine-et-Loire Habitat- Mise en ligne le 30/04/2024 Procès-verbal de la séance - Mise en ligne le 06/06/2024

Conseil municipal du 3 juin 2024	Conseil municipal du 8 juillet
Convocation - Mise en ligne le 28/05/2024 Liste des délibérations- Mise en ligne le 06/06/2024 DCM 2024-29 Versement d'une subvention pour la semaine bleue - Mise en ligne le 06/06/2024 Provès-verbal de la séance- Mise en ligne le 09/07/2024	Convocation - Mise en ligne le 01/07/2024 Liste des délibérations- Mise en ligne le 09/07/2024 DCM 2024-30 Augmentation de la vitesse "Route du Doreur"- Mise en ligne le 09/07/2024 DCM 2024-31 Admission en non valeur- Mise en ligne le 09/07/2024 Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 03/09/2024

Conseil municipal du 2 septembre 2024	Conseil municipal du 7 octobre
Convocation - Mise en ligne le 27/08/2024 Liste des délibérations - Mise en ligne le 03/09/2024 DCM 2024-32 Tarifs du gîte- Mise en le 03/09/2024 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 08/10/2024	Convocation - Mise en ligne le 01/10/2024 Liste des délibérations- Mise en ligne le 10/10/2024 DCM 2024-33 Projet de délibération de la commune de La Breille-Les-Pins approuvant les statuts et la prise de participation au capital de la société publique locale (SPL) Restauration collective du Saumurois- Mise en ligne le 10/10/2024 DCM 2024-34 Projet de délibération portant désignation du représentant à l'assemblée générale et à l'assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Restauration Collective du Saumurois- Mise en ligne le 10/10/2024 DCM 2024-25 SIEML - Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l'éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024- Mise en ligne le 10/10/2024 DCM 2024-36 Achat d'un tracteur- Mise en ligne le 10/10/2024 Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 05/11/2024

Conseil municipal du 4 novembre 2024	Conseil municipal du 2 décembre 2024
Convocation - Mise en ligne le 29/10/2024 Liste des délibérations - Mise en ligne le 06/11/2024 DCM 2024-37 Transfert de la compétence "Production et distribution par réseaux de chaleur renouvelable" - Mise en ligne le 06/11/2024 DCM 2024-38 Clôture du Budget Annexe "Lotissement"- Mise en ligne le 06/11/2024 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 03/12/2024	Convocation - Mise en ligne le 26/11/2024 Liste des délibérations- Mise en ligne le 03/12/2024

Délibérations des années précédentes