Délibérations

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DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
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Conseil municipal du 3 février	Conseil municipal du 31 mars
Convocation - Mise en ligne le 28/01/2025 DCM 2025-01 Approbation de la charte du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine 2024-2039 - Mise en ligne le 04/02/2025 DCM 2025-02 Vote des subventions 2025 - Mise en ligne le 04/02/2025 DCM 2025-03 Association la Carpe Breilloise - Redevance d'occupation du domaine public - Mise en ligne le 04/02/2025 DCM 2025-04 Régie des Eaux de Saumur - Dispositif de télérelève - Implantation - Mise en ligne le 04/02/2025 Liste des délibérations - Mise en ligne le 04/02/2025 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 01/04/2025	Convocation - Mise en ligne le 17/03/2025 DCM 2025-05 Approbation du compte financier unique (CFU) de la commune- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-06 Affectation des résultats 2024 en 2025 de la commune- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-07 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2025- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-08 Budget primitif commune 2025- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-09 Approbation du compte financier unique (CFU) du lotissement- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-10 Versement d'une subvention pour l'association des donneurs de sang bénévoles- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-11 SIEML - Adhésion à la mission de conseil en énergie partagée- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-12 Versement d'un fond de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l'éclairage public- Mise en ligne le 01/04/2025 DCM 2025-13 Travaux de reboisement de la parcelle numéro 13 - Mise en ligne le 01/04/2025 Liste des délibérations- Mise en ligne le 01/04/2025 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 29/04/2025

Conseil municipal du 28 avril	Conseil municipal du 2 juin
Convocation - Mise en ligne le 22/04/2025 DCM 2025-14 - Délibération portant sur la mise en place d'un contrat prévoyance obligatoire au profit de ses agents et de participer à son financement - Mise en ligne le 29/04/2025 DCM 2025-15 - Intercommunalité - Réservoirs incendie sur les espaces forestiers - Convention de participation et remboursement entre commune "hôte" et les communes partenaires- Mise en ligne le 29/04/2025 DCM 2025-16 - Travaux de réfection de la voirie centre bourg- Mise en ligne le 29/04/2025 DCM 2025-17 - Travaux de réfection de la voirie route du doreur - Mise en ligne le 29/04/2025 Liste des délibérations- Mise en ligne le 29/04/2025 Procès-verbal de séance- Mise en ligne le 03/06/2025	Convocation - Mise en ligne le 26/05/2025 DCM 2025-18 - Demande de versement d'une subvention à l'association cantonale des amicales scolaires - USEP pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 - Mise en ligne le 03/06/2025 Liste des délibérations- Mise en ligne le 03/06/2025 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 08/07/2025

Conseil municipal du 7 juillet
Convocation - Mise en ligne le 27/06/2025 DCM 2025-19 - Avenant N°1 à la convention du Projet Educatif Territorial des communes du Pays Allonnais- Mise en ligne le 10/07/2025 DCM 2025-20 - Tarifs du gîte équestre et touristique - Mise en ligne le 10/07/2025 Liste des délibérations- Mise en ligne le 10/07/2025

Délibérations des années précédentes