Délibérations

DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
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Conseil municipal du 2 février	Conseil municipal du 11 février
Convocation - Mise en ligne le 26/01/2026 DCM 2026-01 Aides aux commerces, à l'artisanat et aux services de proximité : évolution du règlement d'intervention Commerce Plus- Mise en ligne le 03/02/2026 DCM 2026-02 Proposition d'action 2026 de la ligue Protectrice des Oiseaux (LPO)- Mise en ligne le 03/02/2026 DCM 2026-03 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes- Mise en ligne le 03/02/2026 DCM 2026-04 Certification de la gestion forestière durable des forêts- Mise en ligne le 03/02/2026 DCM 2026-05 Travaux de reboisement des parcelles numéro 13 et 17 - Mise en ligne le 03/02/2026 Liste des délibérations- Mise en ligne le 03/02/2026 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 12/02/2026	Convocation - Mise en ligne le 30/01/2026 DCM 2026-06 Compte Financier Unique (CFU) de la commune en 2025- Mise en ligne le DCM 2026-07 Affectation des résultats de l'année 2025 en 2026 de la commune- Mise en ligne le 13/02/2026 DCM 2026-08 Budget primitif (BP) de la commune 2026- Mise en ligne le 13/02/2026 Liste des délibérations- Mise en ligne le 13/02/2026

Conseil du 20 mars 2026
Convocation - Mise en ligne le 16/03/2026 Convocation 2 - Mise en ligne le 18/03/2026

Délibérations des années précédentes